Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) atoris
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) atoris domicilié(e) 21 boulevard delessert - 75016 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 739 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, atoris domicilié(e) 21 boulevard delessert - 75016 - paris - France.
La marque BE SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
atoris, sa - 21 boulevard delessert - 75016 - paris - France - SIREN 423739499
atoris - 21 boulevard delessert - 75016 - paris - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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